Marque enregistrée - Marque en vigueur

COURS LEGENDRE
CLN

Numéro de dépôt :
4663360
Date de dépôt :
03/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2030
COURS LEGENDRE de CLN

Présentation de la marque COURS LEGENDRE

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2020 par CLN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COURS LEGENDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est CLN domicilié(e) 6 Rue de L'École de Médecine - 75006 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara - Avocats, Madame Vanessa Bouchara domicilié(e) 17 Rue du Colisée - 75008 - Paris - France.

La marque COURS LEGENDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4663360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURS LEGENDRE arrivera à expiration en date du 3 juillet 2030.


CLN - 6 Rue de L'École de Médecine - 75006 - Paris - France


Cabinet Bouchara - Avocats, Madame Vanessa Bouchara - 17 Rue du Colisée - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Appareils et instruments scientifique d'instruction ou d'enseignement ; appareils d’enseignement électroniques ; appareils d’enseignement numériques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes informatiques ; logiciels ; logiciels informatiques ; logiciels informatiques, à savoir logiciels pour la transmission, l'enregistrement, la reproduction, l'affichage, l'organisation, la gestion, la manipulation et la révision de messages, de texte, d'images, de fichiers, de contenu audio, vidéo et audiovisuel et d'autres données pour la facilitation des communications entre deux utilisateurs ou plus par le biais de réseaux informatiques, de réseaux de communication et du réseau informatique mondial ; logiciels informatiques en tant qu'interfaces de programmation d'applications (API) pour logiciels de communications facilitant les appels par voix sur le protocole Internet (VoIP), appels téléphoniques, appels vidéo, messages textes, messages instantanés et services de réseautage social en ligne ; interfaces de programmation d'applications (API) pour logiciels informatiques facilitant les services en ligne pour le réseautage social ; applications logicielles informatiques à utiliser dans le travail collaboratif; logiciels d'enseignement ; logiciels éducatifs ; logiciels sous forme de plateforme en ligne ; logiciels sous forme d'une plateforme de services d'enseignement en ligne ; logiciels et bases de données téléchargeables ; logiciels multimédia interactifs ; applications mobiles ; applications informatiques (logiciels) ; applications (logiciels) pour téléphones mobiles et tablettes ; applications éducatives sur ordinateurs et tablettes numériques (programmes informatiques) ; application de système de gestion de l’apprentissage ; logiciels de jeux ; applications logicielles informatiques à utiliser dans des communications de groupe, à savoir publications, notes et messagerie instantanée, partage de fichiers, synchronisation de fichiers et intégrations automatisées avec des fournisseurs de services externes ; publications électroniques téléchargeables ; enregistrements et publications multimédia ; supports de données contenant des informations enregistrées ; banques de données informatiques ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques ; téléphone mobile ; disques acoustiques ; CD Rom ; DVD ROM ; disque dur ; clé USB ; ordinateurs ; ordinateurs portatifs et autres appareils électroniques, téléphoniques ou informatiques portables (matériel informatique et matériel téléphonique) ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; Crayons électroniques [pour unités d'affichage visuel]; agendas électroniques ; Projecteurs ; matériel informatique, y compris périphériques d'ordinateurs, composants d'ordinateurs, claviers d'ordinateurs ; consoles de divertissement comprenant du matériel et des logiciels informatiques pour la mise à disposition de sorties audio, vidéo, multimédias ; dispositifs électroniques pour la communication, à savoir téléphones, combinés, casques d'écoute, haut-parleurs, microphones, écouteurs, webcams et caméras vidéo ; cours, conférences, interviews, reportages, contenus textuels ou vidéo ou audiovidéo, contenus pédagogiques, publications, vidéos, podcasts, en ligne et téléchargeables ; matériel de cours éducatif téléchargeable ; manuels d’enseignement, d’instruction ou de formation sous forme électronique ; bibliothèques électroniques en ligne ; Règles [instruments de mesure] ; loupes (optique) ; tapis de souris ; calculatrices ; règles à calcul ; coques pour téléphones portables ; sacoches conçues pour ordinateurs portables et autres appareils électroniques, téléphoniques ou informatiques portables ; lunettes ; articles de lunetterie ; lunettes protectrices ; lunettes de soleil ; badges et cartes magnétiques ou électroniques ;

Produits de l'imprimerie notamment livres, manuels d'enseignement, revues, magazines ; affiches ; blocs ; blocs-notes ; blocs à dessin ; cahiers ; registres (livres) ; livrets ; carnets ; dossiers ; répertoires ; classeurs ; albums ; journaux ; périodiques ; prospectus ; brochures ; calendriers ; manuels et autres produits imprimés ; manuels scolaires ; matériel de tests (imprimés) ; cahier de vacances ; guide d'activités pédagogiques ; annales ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier à lettres ; articles de papeterie ; instruments d'écriture ; stylos ; stylos-billes ; stylos-mine ; stylos-feutres ; plumes (articles de bureau) ; gommes ; craie ; marqueurs ; porte-plume ; boîtes à crayons ; crayons ; pinceaux ; chevalets ; matériel pour artistes ; instruments de dessin ; crayons à peinture ; boîtes de peinture ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; sous-main ; papier d'emballage pour la couverture des livres et cahiers ; cahiers de recherche ; trousses ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; tableaux noirs ; tableaux en liège ; règles ; globes; fournitures scolaires pour écrire ; diplômes et certificats d'enseignement ou de formation ;

Services d'intermédiation commerciale à savoir mise en contacts à des fins d'apprentissage commun ;

Réservation pour les voyages ; organisation de voyages ; organisations de séjours thématiques ; voyages organisés ;

Éducation ; services éducatifs fournis par des professeurs et instituteurs d’école ; académies [éducation] ; services de renseignements concernant l'éducation fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ; services éducatifs assurés par des établissements dispensant des formations complémentaires; fourniture de services d'éducation et de formation par le biais de sites web ; mise à disposition d'informations en matière d'éducation et de formation par le biais d'un site web en ligne ; formation sous toutes ses formes, notamment par correspondance, par téléphone ou Internet ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; recyclage professionnel ; services de conseils dans le domaine de la formation et de la formation continue; formation éducative ; conseils en matière d'éducation et d'orientation professionnelle ou de formation ; formations certifiantes et professionnalisantes ; activités éducatives encadrées après les heures d’école ; enseignement ; fourniture d'informations concernant l'enseignement en ligne; enseignement par correspondance ; services d'enseignement sous forme d'écoles par correspondance; télé-enseignement; Service d'enseignement à domicile; instruction ; écoles maternelles [éducation] ; enseignement dans les écoles primaires ; services éducatifs fournis par des écoles, collèges et lycées ; enseignement bilingue ; services d’écoles de langues et de cours de langue ; Tests linguistiques ; cours de musique ; cours particuliers ; services d'un institut de cours particuliers; cours collectifs ; cours à domicile ; Cours par correspondance ; coordination de cours par correspondance; cours de rattrapage scolaire ; soutien scolaire sous toutes ses formes notamment stages intensifs, tutorat et préceptorat ; soutien scolaire en ligne (via Internet) ; services scolaires ; services de conseils relatifs aux matières d'enseignement scolaire ; cours scolaires en rapport au soutien scolaire ; accompagnement scolaire ; évaluation des connaissances, notamment corrections de copies et tests d'orientation ; organisation d'examens blancs ; services de préparation aux examens ; services de préparation, d'animation, d'administration et d'analyse de tests, d'évaluations et d'examens pédagogiques ; préparation aux concours ; Services de préparation aux concours d'entrée dans les écoles ou instituts d’ingénieurs ou de commerce ; services d'examens académiques; orientation académique d'enfants en âge scolaire ; orientation académique d'enfants en âge scolaire ; services d'enseignement concernant le développement des facultés mentales des enfants ; épreuves pédagogiques ; enregistrement (filmage) de cours, de conférences, d'interviews, de reportages, d'ateliers de formation, de tables rondes; mise à disposition en ligne de cours, de conférences, d'interviews, de reportages, d'ateliers de formation, de tables rondes, de contenus de tous types, de contenus pédagogiques, de vidéos, de podcasts, non téléchargeables ; conception et édition sur support papier de tous types de cours notamment cours de vacances de soutien et de préparation aux examens ; édition de livres et de manuels d'enseignement, de cahiers de vacances ; édition numérique de livres et de manuels d'enseignement ; édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), de textes (autres que publicitaires), d'enquêtes, de questionnaires, de sondages, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) notamment sur tout support électronique (numérique ou analogique) ; publication de matériel pédagogique pour l'enseignement ; publication de matériel éducatif; publication de matériel éducatif accessible via des bases de données ou Internet; publication de livres et de revues ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en lignes non téléchargeables ; micro-édition ; publication de textes autres que textes publicitaires ; Services de publications consultables à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet; Services de publication en ligne; Mise à disposition de publications électroniques non téléchargeables; Fourniture de publications électroniques non téléchargeables; prêt de livres ; prêt de matériaux d'enseignement, numériques ou non numériques; services de bibliothèques de référence en ligne; services de bibliothèques électroniques; services d'analyses des résultats et des données concernant les tests scolaires pour le compte de tiers ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de compétitions sportives, de colloques, de conférences, d'ateliers de formation, de séminaires, de congrès, de symposiums; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séjours de formation et d'éducation notamment à l'étranger ; fourniture de services éducatifs pour enfants par l'intermédiaire de groupes de jeu; Mise au point de jeux à des fins pédagogiques ou ludiques ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations sportives ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation, production et représentation de spectacles ; location de décors de spectacles ; réservation de places de spectacles ; coaching (formation) ; coaching vocal (formation) ; coaching en éloquence (formation) ; cours de danse ; organisation de webinaires; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; présentation de concerts musicaux et de comédies musicales ; organisation de manifestations musicales et de représentations théâtrales ; cours de théâtre ; productions scénographiques; mise à disposition de musique et de vidéos en ligne, non téléchargeables; organisation de loteries ; camps de perfectionnement sportif [stages] ; camps d’été [divertissement et enseignement] ; services de camps de vacances [divertissement] ; éducation dans des universités ou des écoles supérieures ; formation d’enseignants ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire (formation) ;

Conception édition de tous types de supports pédagogiques à savoir ouvrages scolaires et parascolaire ; services informatiques, à savoir hébergement en ligne d’infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des cours particuliers ou collectifs ; services informatiques à savoir création, développement et hébergement de pages web personnalisées proposant des informations définies par l`utilisateur, des profils et informations personnels ; Services informatiques, à savoir création de communautés virtuelles permettant aux utilisateurs de participer à des discussions, recevoir des commentaires de leurs pairs, et faire du réseautage social, commercial et communautaire; services informatiques, à savoir hébergement d'installations électroniques pour des tiers pour des discussions interactives par le biais de réseaux de communication; services de programmation informatique; conception de sites Web ; hébergement de carnets web, hébergement de plateforme Web visant à la constitution d`un réseau social, professionnel ou personnel ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; mise à disposition, pour utilisation temporaire, de logiciels et d'applications en ligne non téléchargeables pour la messagerie instantanée, autorisation et gestion de modes de communication simultanés multiples sur des réseaux locaux et Internet par le biais de la messagerie instantanée, du protocole de voix sur IP, de la vidéoconférence, de l'audioconférence, du partage de PC, du transfert de fichiers, de la détection et de la mise à disposition d'informations de présence d'utilisateurs, et de la téléphonie; Plateformes en tant que services (PAAS) proposant des plateformes logicielles informatiques pour des communications de groupe, à savoir, publications, notes et messagerie instantanée, partage de fichiers, synchronisation de calendriers et intégrations automatisées avec des fournisseurs de services externes ;

Service de garde d'enfants à domicile ; services de baby-sitters ; services d’accompagnement d’enfants dans des activités éducatives extrascolaires ; services de réseautage social en ligne et de mise en relation en ligne accessible par le biais d'application mobile téléchargeables ou de site Internet.